Recherche de questions (11^e législature)

• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14395 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : informatique

  Titre : logiciels

  Réponse publiée le 15 février 1999
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14394 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : audiovisuel et communication

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14393 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14392 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14391 de M. Guy Drut

  Rubrique : postes

  Titre : timbres

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14390 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14389 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : justice

  Titre : conciliateurs

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14388 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14387 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : TVA

  Titre : taux réduit

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14386 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : presse et livres

  Titre : périodiques

  Réponse publiée le 13 juillet 1998