Recherche de questions (11^e législature)

• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14326 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14325 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : Radio Nostalgie

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14324 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : IGN

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14323 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : drogue

  Titre : trafic

  Réponse publiée le 5 avril 1999
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14322 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14321 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : maisons de retraite

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14320 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons rafraîchissantes

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14319 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe locale d'équipement

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14318 de M. Jean Roatta

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14317 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 5 avril 1999