Recherche de questions (11^e législature)

• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14206 de M. Jean Michel

  Rubrique : logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14205 de M. Louis de Broissia

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14204 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14203 de M. Renaud Dutreil

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14202 de M. Paul Patriarche

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : vin

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14201 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : professions de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14200 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : professions de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14199 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : professions de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14198 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : personnes âgées

  Réponse publiée le 1er février 1999
• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14197 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse