Recherche de questions (11^e législature)

• 6 mai 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 335 de Mme Monique Collange

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 334 de M. Jean Michel

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air France Europe

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 333 de M. Jean Proriol

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : réfractaires

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 332 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police et gendarmerie

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 331 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zonage

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 330 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : culture

  Titre : maisons des jeunes et de la culture

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 329 de M. Bernard Schreiner

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fermeture de classes

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 328 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 327 de M. René André

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 13 mai 1998
• 6 mai 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 326 de M. Jean Auclair

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : école nationale d'art décoratif

  Réponse publiée le 13 mai 1998