Recherche de questions (11^e législature)

• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13260 de M. Daniel Vachez

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 14 décembre 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13259 de M. Jean-Louis Dumont

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : boissons et alcools

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13258 de M. Patrick Herr

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13257 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'analyses

  Question close sans réponse le 10 juin 2002
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13256 de M. Patrick Herr

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 1er février 1999
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13255 de M. Patrick Herr

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13254 de M. Patrick Herr

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ergothérapeutes

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13253 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13252 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13251 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : état civil

  Titre : prénoms

  Réponse publiée le 15 juin 1998