Recherche de questions (11^e législature)

• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69747 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : santé

  Titre : variole

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69746 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question sans réponse
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69745 de M. Pierre Brana

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69744 de M. Charles Ehrmann

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69743 de M. Charles Ehrmann

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question sans réponse
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69742 de M. Charles Ehrmann

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69741 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : logement

  Titre : habitat insalubre

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69740 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Question sans réponse
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69739 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : eau

  Titre : FNDAE

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69738 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : carrière

  Réponse publiée le 18 février 2002