Recherche de questions (11^e législature)

• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11836 de M. Armand Jung

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Réponse publiée le 18 janvier 1999
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11835 de M. Armand Jung

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : engrais

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11834 de M. Armand Jung

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : engrais

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11833 de M. Armand Jung

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11832 de M. Armand Jung

  Rubrique : agriculture

  Titre : asperges

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11831 de M. Armand Jung

  Rubrique : élevage

  Titre : canards

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11830 de M. Armand Jung

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11829 de M. Bernard Madrelle

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11828 de M. Arnaud Lepercq

  Rubrique : élevage

  Titre : ovins

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 23 mars 1998

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  Question écrite n° 11827 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de commerce et d'industrie

  Réponse publiée le 11 mai 1998