Recherche de questions (11^e législature)

• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11746 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11745 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe d'apprentissage

  Réponse publiée le 16 novembre 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11744 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 23 août 1999
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11743 de M. Henri Nallet

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11742 de M. Bernard Madrelle

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11741 de M. Michel Destot

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 31 mai 1999
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11740 de M. Gilbert Mitterrand

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11739 de Mme Hélène Mignon

  Rubrique : recherche

  Titre : physique nucléaire

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11738 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation parentale d'éducation

  Réponse publiée le 21 décembre 1998
• 16 mars 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 11737 de M. Michel Destot

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : catégorie C

  Réponse publiée le 20 avril 1998