Recherche de questions (11^e législature)

• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11656 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11655 de Mme Christine Lazerges

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11654 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11653 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11652 de M. Jean-Claude Sandrier

  Rubrique : industrie

  Titre : construction aéronautique

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11651 de M. Gilles de Robien

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : PEA

  Réponse publiée le 8 février 1999
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11650 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections cantonales

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11649 de M. Xavier Deniau

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11648 de M. Gilbert Biessy

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11647 de M. Jacques Brunhes

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 6 juillet 1998