Recherche de questions (11^e législature)

• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11596 de M. Philippe Vuilque

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : pays

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11595 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : défense : structures administratives

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11594 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : boues

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11593 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11592 de M. Robert Lamy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 8 mars 1999
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11591 de M. Pierre Lellouche

  Rubrique : industrie

  Titre : optique et lunetterie

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11590 de M. Pierre Lellouche

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : boulangerie et pâtisserie

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11589 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : maîtres auxiliaires

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11588 de M. Pierre Lellouche

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Question sans réponse
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11587 de M. Michel Terrot

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Question sans réponse