Recherche de questions (11^e législature)

• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11556 de M. Dominique Baudis

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11555 de M. Victor Brial

  Rubrique : outre-mer

  Titre : TOM : Wallis-et-Futuna

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11554 de M. Louis de Broissia

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Kenya

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11553 de M. Henri de Gastines

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11552 de M. Hervé Gaymard

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11551 de M. Michel Giraud

  Rubrique : handicapés

  Titre : emplois réservés

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11550 de M. François Rochebloine

  Rubrique : organisations internationales

  Titre : ONU

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11549 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11548 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 16 mars 1998

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  Question écrite n° 11547 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 4 janvier 1999