Recherche de questions (11^e législature)

• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11396 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11395 de M. Guy Teissier

  Rubrique : taxis

  Titre : autorisations de stationnement

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11394 de M. Jean Tardito

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11393 de M. François Liberti

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Bosnie-Herzégovine

  Réponse publiée le 18 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11392 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11391 de M. Patrick Leroy

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : maîtres auxiliaires

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11390 de M. André Lajoinie

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 31 août 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11389 de M. Georges Hage

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11388 de M. Georges Hage

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question sans réponse
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11387 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 15 février 1999