Recherche de questions (11^e législature)

• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11256 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11255 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : industrie

  Titre : optique et lunetterie

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11254 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : état civil

  Titre : fiches

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11253 de M. Serge Poignant

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : boulangerie et pâtisserie

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11252 de M. André Berthol

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : pâtisserie

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11251 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11250 de M. François Goulard

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11249 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11248 de M. Yann Galut

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 9 mars 1998

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  Question écrite n° 11247 de M. Yann Galut

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 13 avril 1998