Recherche de questions (11^e législature)

• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10841 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : santé

  Titre : cancer et sida

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10840 de M. Jacques Kossowski

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de garde d'enfant à domicile

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10839 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10838 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ergothérapeutes

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10837 de M. Georges Hage

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10836 de M. André Gerin

  Rubrique : baux

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10835 de M. Pierre Goldberg

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10834 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10833 de M. Jacques Le Nay

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10832 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 13 avril 1998