Recherche de questions (11^e législature)

• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10761 de M. Alain Claeys

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : défense : personnel

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10760 de M. Didier Chouat

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 1er février 1999
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10759 de M. André Borel

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : régimes spéciaux

  Réponse publiée le 18 mai 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10758 de M. André Borel

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10757 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : personnel de direction

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10756 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10755 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10754 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 18 septembre 2000
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10753 de Mme Sylvie Andrieux

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 2 mars 1998

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  Question écrite n° 10752 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : Etat

  Titre : conseil économique et social

  Réponse publiée le 10 septembre 2001