Recherche de questions (11^e législature)

• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9497 de M. Jacques Peyrat

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Question close sans réponse le 5 octobre 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9496 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9495 de Mme Dominique Gillot

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9494 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9493 de M. Maurice Adevah-Poeuf

  Rubrique : élevage

  Titre : abeilles

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9492 de M. Maurice Adevah-Poeuf

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9491 de M. Maurice Adevah-Poeuf

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9490 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9489 de Mme Yvette Benayoun-Nakache

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9488 de M. André Borel

  Rubrique : emploi

  Titre : chômeurs

  Réponse publiée le 13 avril 1998