Recherche de questions (11^e législature)

• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9387 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocations familiales

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9386 de M. Richard Cazenave

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocations familiales

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9385 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : ésotérisme

  Titre : sectes

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9384 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : services

  Titre : nettoyage

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9383 de Mme Muguette Jacquaint

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 12 octobre 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9382 de M. Jean Vila

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : dynabolon

  Réponse publiée le 25 septembre 2000
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9381 de M. Roland Blum

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9380 de M. Jean Rigaud

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : personnel d'intendance et d'administration

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9379 de M. Alain Ferry

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 2 février 1998

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  Question écrite n° 9378 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Réponse publiée le 4 mai 1998