Recherche de questions (11^e législature)

• 26 janvier 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 9248 de M. Laurent Dominati

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignement secondaire

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 26 janvier 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 9247 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 26 janvier 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 9246 de M. Jean Glavany

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 26 janvier 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 9245 de M. Jean Glavany

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 26 janvier 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 9244 de M. Robert Gaïa

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 26 janvier 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 9243 de Mme Brigitte Douay

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce extracommunautaire

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 26 janvier 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 9242 de M. Jean-Jacques Filleul

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 26 janvier 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 9241 de M. Claude Evin

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce extracommunautaire

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 26 janvier 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 9240 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : Union européenne

  Titre : euro

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 26 janvier 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 9239 de M. Jean-Pierre Dufau

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : agriculture et pêche : bâtiments

  Réponse publiée le 30 mars 1998