Recherche de questions (11^e législature)

• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9178 de M. Pierre Lellouche

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9177 de M. Yves Fromion

  Rubrique : publicité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9176 de M. Jean-Charles Cavaillé

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9175 de M. Henry Chabert

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9174 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : postes

  Titre : agences postales

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9173 de M. Philippe Chaulet

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9172 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9171 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : enseignements artistiques

  Titre : développement

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9170 de M. Éric Doligé

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9169 de M. Jean-Bernard Raimond

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 2 novembre 1998