Recherche de questions (11^e législature)

• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9068 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : comptes titres

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9067 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : associations

  Titre : statut

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9066 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : ésotérisme

  Titre : sectes

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9065 de Mme Martine David

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9064 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9063 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9062 de Mme Marie-Hélène Aubert

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Colombie

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9061 de M. Pierre Lellouche

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9060 de M. Pierre Lellouche

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : oeuvres d'art

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 26 janvier 1998

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  Question écrite n° 9059 de M. Pierre Lellouche

  Rubrique : donations et successions

  Titre : actif de la succession

  Réponse publiée le 15 mars 1999