Recherche de questions (11^e législature)

• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8900 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation continue

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8899 de M. Pierre Aubry

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : camping-caravaning

  Réponse publiée le 28 septembre 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8898 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8897 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8896 de M. Édouard Landrain

  Rubrique : élevage

  Titre : lapins

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8895 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8894 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8893 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : agriculture et pêche : budget

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8892 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Question close sans réponse le 6 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8891 de M. Jean de Gaulle

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : GRETA

  Réponse publiée le 23 mars 1998