Recherche de questions (11^e législature)

• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8830 de M. Germain Gengenwin

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8829 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : urbanisme

  Titre : CAUE

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8828 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8827 de M. Jean Briane

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8826 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8825 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : classes d'environnement

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8824 de M. Henri Cuq

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8823 de M. Jean-Michel Ferrand

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8822 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8821 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 27 avril 1998