Recherche de questions (11^e législature)

• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8820 de M. Serge Poignant

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8819 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 23 novembre 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8818 de M. François Goulard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 30 novembre 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8817 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 6 avril 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8816 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation en alternance

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8815 de M. Gautier Audinot

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8814 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8813 de M. Roland Blum

  Rubrique : jeunes

  Titre : délinquance

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8812 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8811 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 6 juillet 1998