Recherche de questions (11^e législature)

• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8738 de M. Gérard Revol

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8737 de M. Patrick Rimbert

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones de redynamisation urbaine

  Réponse publiée le 2 novembre 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8736 de Mme Michèle Rivasi

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8735 de Mme Michèle Rivasi

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets radioactifs

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8734 de Mme Michèle Rivasi

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8733 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8732 de M. René Rouquet

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8731 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8730 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : associations

  Titre : fédération nationale des sourds de France

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8729 de M. Henri Sicre

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Question sans réponse