Recherche de questions (11^e législature)

• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8678 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : santé

  Titre : cancer de l'utérus

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8677 de M. Robert Poujade

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : âge de la retraite

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8676 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8675 de M. Patrice Martin-Lalande

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8674 de M. Jean Marsaudon

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8673 de M. Louis Guédon

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers et agents techniques

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8672 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : police

  Titre : police municipale

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8671 de M. Olivier de Chazeaux

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : listes électorales

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8670 de M. Philippe Chaulet

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8669 de M. Philippe Chaulet

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Réponse publiée le 14 décembre 1998