Recherche de questions (11^e législature)

• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7696 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : instituteurs

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7695 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7694 de M. Jean-Paul Bret

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : classes maternelles

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7693 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 22 mars 1999
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7692 de M. Jérôme Cahuzac

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7691 de M. Philippe Decaudin

  Rubrique : communes

  Titre : DSU

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7690 de Mme Claudine Ledoux

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7689 de M. André Borel

  Rubrique : drogue

  Titre : établissements de soins

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7688 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : handicapés

  Titre : emplois réservés

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 15 décembre 1997

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  Question écrite n° 7687 de M. Yvon Abiven

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement maternel et primaire

  Réponse publiée le 23 février 1998