Recherche de questions (11^e législature)

• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6782 de M. Michel Hunault

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 12 janvier 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6781 de M. Jean Louis Masson

  Rubrique : voirie

  Titre : routes express

  Question close sans réponse le 22 décembre 1997
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6780 de M. Jean Marsaudon

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 12 janvier 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6779 de M. André Aschieri

  Rubrique : défense

  Titre : centre d'essais du Pacifique

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6778 de M. André Aschieri

  Rubrique : urbanisme

  Titre : COS

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6777 de M. Christian Bataille

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6776 de M. Christian Bataille

  Rubrique : handicapés

  Titre : MAS

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6775 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6774 de M. André Aschieri

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : éthers de glycol

  Réponse publiée le 20 avril 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6773 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 9 mars 1998