Recherche de questions (11^e législature)

• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6454 de M. Michel Terrot

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6453 de Mme Jacqueline Lazard

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6452 de M. Henri de Gastines

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6451 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6450 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6449 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6448 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres hospitaliers

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6447 de M. Dominique Baert

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6446 de M. André Borel

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 28 décembre 1998
• 17 novembre 1997

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  Question écrite n° 6445 de M. André Borel

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Droits de l'homme

  Réponse publiée le 23 février 1998