Recherche de questions (11^e législature)

• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6095 de M. Adrien Zeller

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Question close sans réponse le 20 avril 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6094 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 12 janvier 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6093 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6092 de M. Jean Glavany

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance automobile

  Réponse publiée le 12 janvier 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6091 de M. François Hollande

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6090 de M. Claude Jacquot

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6089 de M. Bernard Madrelle

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 12 janvier 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6088 de Mme Hélène Mignon

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : formation professionnelle

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6087 de M. Philippe Nauche

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de commerce et d'industrie

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6086 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : transports par eau

  Titre : canal Seine Nord

  Réponse publiée le 6 avril 1998