Recherche de questions (11^e législature)

• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5965 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : coiffure

  Réponse publiée le 9 novembre 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5964 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : coiffure

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5963 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : coiffure

  Réponse publiée le 11 mai 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5962 de M. André Vallini

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 15 février 1999
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5961 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : classes préparatoires

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5960 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5959 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5958 de M. François Loncle

  Rubrique : défense

  Titre : service national

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5957 de M. Jacques Brunhes

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : ETG-Chausson

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5956 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Réponse publiée le 3 août 1998