Recherche de questions (11^e législature)

• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5875 de M. Henri d'Attilio

  Rubrique : professions de santé

  Titre : biologistes

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5874 de M. Christophe Caresche

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : jeux de bonneteau

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5873 de M. Jean-Michel Boucheron

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxes foncières et taxe d'habitation

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5872 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : police

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5871 de M. Serge Blisko

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : personnel détaché

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5870 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : justice

  Titre : jugements

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5869 de M. Jean-Louis Bianco

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de cure

  Réponse publiée le 20 juillet 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5868 de Mme Yvette Benayoun-Nakache

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : personnel administratif

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5867 de M. Jacques Floch

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance scolaire

  Réponse publiée le 12 janvier 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 5866 de M. Jean-Jacques Filleul

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 22 décembre 1997