Recherche de questions (11^e législature)

• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5610 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5609 de M. André Godin

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5608 de M. Bernard Seux

  Rubrique : industrie

  Titre : textile et habillement

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5607 de M. Henri d'Attilio

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5606 de M. Jacky Darne

  Rubrique : étrangers

  Titre : fonds d'action sociale

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5605 de Mme Laurence Dumont

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière culturelle

  Question close sans réponse le 18 mai 1998
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5604 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5603 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance automobile

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5602 de M. Jean-Claude Daniel

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5601 de M. François Cuillandre

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 27 avril 1998