Recherche de questions (11^e législature)

• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5453 de M. Michel Terrot

  Rubrique : informatique

  Titre : matériels

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5452 de M. Michel Terrot

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5451 de M. Michel Terrot

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5450 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5449 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : intérêt de retard

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5448 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5447 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : prêts à taux zéro

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5446 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : transports aériens

  Titre : Air Inter Europe

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5445 de M. Jean-Marie Demange

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets médicaux

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 27 octobre 1997

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  Question écrite n° 5444 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : élevage

  Titre : montagne

  Réponse publiée le 8 décembre 1997