Recherche de questions (11^e législature)

• 13 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 4401 de M. Jean-Yves Besselat

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers professionnels

  Réponse publiée le 3 août 1998
• 13 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 4400 de M. Roger Meï

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 13 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 4399 de M. André Lajoinie

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 13 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 4398 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 17 novembre 1997
• 13 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 4397 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 17 novembre 1997
• 13 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 4396 de M. Christian Cuvilliez

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 13 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 4395 de M. Gilbert Biessy

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 13 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 4394 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : heure légale

  Titre : heure d'été et heure d'hiver

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 13 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 4393 de M. Hubert Grimault

  Rubrique : environnement

  Titre : espaces naturels

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 13 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 4392 de M. Michel Voisin

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 6 avril 1998