Recherche de questions (11^e législature)

• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3473 de M. Jacques Brunhes

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 1er décembre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3472 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3471 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3470 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3469 de M. Bernard Birsinger

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : BTS

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3468 de M. Roland Carraz

  Rubrique : industrie

  Titre : emballages

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3467 de M. Joël Sarlot

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3466 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : CNAF

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3465 de M. Christian Kert

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3464 de M. Noël Mamère

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Guadeloupe

  Réponse publiée le 1er juin 1998