Recherche de questions (11^e législature)

• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2753 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : TIPP

  Réponse publiée le 22 février 1999
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2752 de M. Louis Mexandeau

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 6 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2751 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 29 décembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2750 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 10 novembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2749 de M. René Couanau

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 10 novembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2748 de M. Frantz Taittinger

  Rubrique : transports urbains

  Titre : métro

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2747 de M. André Berthol

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2746 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2745 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2744 de M. Michel Meylan

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 9 mars 1998