Recherche de questions (11^e législature)

• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2653 de M. Michel Meylan

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : emploi et activité

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2652 de M. Michel Meylan

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : lutte contre le racisme

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2651 de M. François Rochebloine

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme et tabagisme

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2650 de M. François Rochebloine

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : aide à la scolarité

  Réponse publiée le 6 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2649 de M. François Rochebloine

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : contrôle technique des véhicules

  Réponse publiée le 3 novembre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2648 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2647 de M. Roland Blum

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Turquie

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2646 de M. Roland Blum

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Azerbaïdjan

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2645 de M. François Goulard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 1er septembre 1997

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  Question écrite n° 2644 de M. Alain Rodet

  Rubrique : postes

  Titre : courrier

  Réponse publiée le 24 novembre 1997