Recherche de questions (11^e législature)

• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68783 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68782 de M. André Aschieri

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : réglementation

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68781 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afrique du Sud

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68780 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Albanie

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68779 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Vénézuela

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68778 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Tanzanie

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68777 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Somalie

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68776 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Thaïlande

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68775 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Syrie

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68774 de M. André Aschieri

  Rubrique : environnement

  Titre : faune et flore

  Réponse publiée le 31 décembre 2001