Recherche de questions (11^e législature)

• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1933 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres d'agriculture

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1932 de M. Pierre Goldberg

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1931 de M. Pierre Goldberg

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1930 de M. Pierre Goldberg

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : IATOS

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1929 de M. Pierre Goldberg

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1928 de M. Pierre Goldberg

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : La Poste : montant des pensions

  Réponse publiée le 16 mars 1998
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1927 de M. Pierre Goldberg

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : lycées agricoles

  Réponse publiée le 10 novembre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1926 de Mme Jacqueline Fraysse

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 10 novembre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1925 de M. Jacques Brunhes

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : montant

  Réponse publiée le 15 septembre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1924 de M. Jean-Pierre Brard

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : automobiles et cycles

  Réponse publiée le 22 décembre 1997