Recherche de questions (11^e législature)

• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68723 de M. Pierre Menjucq

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68722 de M. Renaud Muselier

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68721 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68720 de M. Jean-Louis Debré

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : appareillages et soins

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68719 de M. Patrick Delnatte

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation en alternance

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68718 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68717 de M. Didier Quentin

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : montant des pensions

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68716 de M. Didier Quentin

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : annuités liquidables

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68715 de M. Didier Quentin

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68714 de M. Léon Vachet

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Question sans réponse