Recherche de questions (11^e législature)

• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1573 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : médecins scolaires

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1572 de M. Pierre Ducout

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail

  Réponse publiée le 13 octobre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1571 de M. Henri Emmanuelli

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de soutien familial

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1570 de M. Claude Evin

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistantes maternelles

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1569 de M. Claude Evin

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1568 de M. Claude Evin

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1567 de M. Claude Evin

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière culturelle

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1566 de M. Claude Evin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1565 de M. Albert Facon

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : catégorie C

  Réponse publiée le 1er septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1564 de Mme Nicole Feidt

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : rémunérations

  Réponse publiée le 29 septembre 1997