Recherche de questions (11^e législature)

• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1193 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : arts plastiques

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1192 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 18 août 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1191 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : arts plastiques

  Réponse publiée le 22 septembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1190 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : arts plastiques

  Réponse publiée le 8 septembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1189 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Cambodge

  Réponse publiée le 29 septembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1188 de M. Dominique Dord

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1187 de M. Jean Briane

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : BEP

  Réponse publiée le 3 novembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1186 de M. Guy Teissier

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : commerce

  Réponse publiée le 1er septembre 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1185 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : aménagement et protection

  Réponse publiée le 18 août 1997
• 14 juillet 1997

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  Question écrite n° 1184 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : finances publiques

  Titre : dépenses

  Réponse publiée le 6 octobre 1997