Recherche de questions (11^e législature)

• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67674 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : engagés et réservistes

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67673 de M. Alain Marleix

  Rubrique : environnement

  Titre : sites

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67672 de M. Léon Vachet

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : écoles

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67671 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : carte sanitaire

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67670 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67669 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sociale

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67668 de M. Frantz Taittinger

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : forfait hospitalier

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67667 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67666 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67665 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Népal

  Réponse publiée le 3 décembre 2001