Recherche de questions (11^e législature)

• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66882 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66881 de M. Michel Voisin

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : taxe sur les spectacles

  Réponse publiée le 31 décembre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66880 de M. Michel Voisin

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66879 de M. Pierre-André Wiltzer

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66878 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66877 de M. Pierre-Christophe Baguet

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66876 de M. Hervé Morin

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66875 de M. Hervé Morin

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation en alternance

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66874 de M. Nicolas Forissier

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question sans réponse
• 1er octobre 2001

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  Question écrite n° 66873 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : perspectives

  Question sans réponse