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Réponse publiée le 20 janvier 2004
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13 octobre 2003Rubrique : rapatriésTitre : politique à l'égard des rapatriésRéponse publiée le 22 décembre 2003
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Réponse publiée le 22 juin 2004
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13 octobre 2003Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : affiliationRéponse publiée le 3 février 2004
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13 octobre 2003Rubrique : archives et bibliothèquesTitre : Archives nationalesRéponse publiée le 17 novembre 2003
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13 octobre 2003Rubrique : impôt sur le revenuTitre : politique fiscaleRéponse publiée le 3 novembre 2003
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Réponse publiée le 24 novembre 2003
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13 octobre 2003Rubrique : défenseTitre : GIAT-IndustriesRéponse publiée le 8 décembre 2003
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Réponse publiée le 3 novembre 2003
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13 octobre 2003Rubrique : transports routiersTitre : transport de marchandisesRéponse publiée le 24 novembre 2003