Recherche de questions (12^e législature)

• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24834 de M. Gabriel Biancheri

  Rubrique : eau

  Titre : réseaux

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24833 de M. Xavier Bertrand

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Question close sans réponse le 4 mai 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24832 de M. Gabriel Biancheri

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24831 de M. Gabriel Biancheri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24830 de M. Jean-Claude Mathis

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24829 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24828 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : lycées

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24827 de Mme Henriette Martinez

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pesticides

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24826 de M. Alain Merly

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24825 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 13 janvier 2004