Recherche de questions (12^e législature)

• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24764 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pollution atmosphérique

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24763 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24762 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24761 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Question sans réponse
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24760 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : étrangers

  Titre : intégration

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24759 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : lutte contre le terrorisme

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24758 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Timor Oriental

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24757 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : sports

  Titre : saut d'obstacle

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24756 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24755 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse