Recherche de questions (12^e législature)

• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24404 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24403 de M. Roland Blum

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : Arménie

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24402 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24401 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24400 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : école nationale de la marine marchande

  Réponse publiée le 20 avril 2004
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24399 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24398 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24397 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24396 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : orientation scolaire et professionnelle

  Réponse publiée le 6 avril 2004
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24395 de M. Christian Vanneste

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 20 octobre 2003