Recherche de questions (12^e législature)

• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24354 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : défense

  Titre : marine

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24353 de M. Jean Gaubert

  Rubrique : professions sociales

  Titre : auxiliaires de vie

  Réponse publiée le 19 septembre 2006
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24352 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24351 de M. Christian Jeanjean

  Rubrique : baux

  Titre : baux d'habitation

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24350 de M. Serge Grouard

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24349 de M. Philippe Dubourg

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : instituteurs

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24348 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : agriculture

  Titre : céréales

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24347 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24346 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24345 de M. Éric Raoult

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 17 novembre 2003