Recherche de questions (12^e législature)

• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23334 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23333 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23332 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23331 de M. Claude Birraux

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23330 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : pays en voie de développement

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23329 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23328 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23327 de M. Jacques Barrot

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23326 de M. Yves Boisseau

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23325 de M. Yves Boisseau

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 15 septembre 2003